Mentions Légales

 

  • Propriété :

Le présent site www.nextime.agency est la propriété de la société NEXTIME AGENCY, SASU au capital de 4000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le n° SIRET : 84136955600011 

sis : 6, Rue Parmentier, 83500, La Seyne Sur Mer, France. 

TVA FR 94 841369556

N° Tel : +33 7 52 03 65 78

 

  • Hébergement & Noms de domaine:

Le présent site est hébergé par :

La société OVH, SAS, société de droit Français, 

Élisant domicile 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, 

inscrite au  RCS  de  LILLE  METROPOLE  sous  le  numéro  B  424  761  419, 

Représentée  par  Mr  KLABA  gérant,  ci-après dénommée : « OVH»

 

  • Droits de Propriété Intellectuelle :

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site www.nextime.agency par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Nextime Agency est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur ce site internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos figurant sur le site effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société Nextime Agency est prohibée, conformément au Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs visiteurs du site internet www.nextime.agency ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société Nextime Agency.

 

  • Contact :

Vous pouvez utiliser la page contact mise à votre disposition en cliquant ici.